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1. Éditeur du site
L’éditeur du site leo-brasero-traiteur.fr est Léo Choss, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le régime de la micro-entreprise.
Nom commercial : Léo Brasero.
Nom et prénom de l’entrepreneur : Léo Choss.
SIREN : 942 127 861
SIRET : 942 127 861 000 14
Adresse de domiciliation professionnelle :
Les Gîtes Les Sagnes n°13
Route d'Issoire
63580 Le Vernet-Chaméane
Puy-de-Dôme – France
Téléphone : 06 75 44 00 35
Courriel : leo.brasero63@gmail.com
Directeur de la publication : Léo Choss.
TVA : non assujetti (franchise en base de TVA – article 293 B du Code général des impôts). La mention « TVA non applicable, art. 293 B du CGI » figure sur les devis et factures.
2. Hébergement
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3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site leo-brasero-traiteur.fr (textes, photographies, vidéos, logos, éléments graphiques et design) sont la propriété exclusive de Léo Choss (Léo Brasero), sauf mention contraire.
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Les traitements de données personnelles réalisés lors des demandes de devis et de la navigation sont décrits dans la Politique de confidentialité.
5. Conditions de vente
Les prestations commandées sont encadrées par les Conditions générales de vente (CGV), communiquées au client avant toute commande.
6. Contact et réclamations
Pour toute question relative au site ou à son contenu : leo.brasero63@gmail.com ou 06 75 44 00 35.
7. Droit applicable
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